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Festival organisé par l’association
FESTIVAL LYRIQUE EN TRONCAIS
3 rue du Marché
03360 AINAY-LE-CHATEAU

Directeur de la publication : Jean-Marie CHAUVIN
Responsable du site web : Maxime NEYRET
Hébergeur du site : Wix

Propriété du Site

Le présent site www.festival-lyrique-en-tronçais.com (le Site) est la propriété du FESTIVAL LYRIQUE EN TRONCAIS, SIRET n°xxx xxx xxx xxxxx, sous le code APE xxxxx dont le siège social est situé à « L 03360 AINAY-LE-CHATEAU ». Le directeur de la publication du Site Web est Maxime NEYRET.

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse du FESTIVAL LYRIQUE EN TRONCAIS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

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  • Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises.

  • Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.

  • Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable du FESTIVAL LYRIQUE EN TRONCAIS. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : Maxime NEYRET.

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site www.festival-lyrique-en-troncais.com : Maxime Daniel ROUX.
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site www.festival-musique-bourbonnais.com, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à : Daniel ROUX.

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

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Le FESTIVAL DE MUSIQUE EN BOURBONNAIS n’est pas responsable de l’exactitude, de l’actualité ni de la fiabilité du contenu des liens vers les sites Web présents sur le site www.festival-musique-bourbonnais.com. Elle n’offre aucune garantie à cet égard et n’est pas responsable des renseignements associés à ces liens.

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